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Brevet européen · EP2053977 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2053977
Numéro de demande
EP07785098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2007
Publié
6 mai 2009
Délivré
10 mai 2017
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
EP 06405352 22.08.2006
Demande PCT
PCT/CH2007/000403 17.08.2007
Publication PCT
WO2008/022479 28.02.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 02.04.2020

  2. 29 juin 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.06.2017

  3. 10 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.