OKKLUSIONSANORDNUNG
Brevet européen · EP2053977 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2053977
- Numéro de demande
- EP07785098
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2007
- Publié
- 6 mai 2009
- Délivré
- 10 mai 2017
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 06405352 22.08.2006
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000403 17.08.2007
- Publication PCT
- WO2008/022479 28.02.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 02.04.2020
- 29 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.06.2017
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.