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Brevet européen · EP2053980 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2053980
- Numéro de demande
- EP07763947
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2007
- Publié
- 6 mai 2009
- Délivré
- 7 sept. 2016
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/82 (2006.01)A61B 17/84 (2006.01)A61B 17/74 (2006.01)
- Priorité
- CH 13092006 15.08.2006
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000344 16.07.2007
- Publication PCT
- WO2008/019511 21.02.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 17 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 17.09.2016
- 7 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
Parties
Titulaire
Durst, Heiko
93138 Lappersdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.