TEXTILE DICHTUNGSBAHN

Brevet européen · EP2054220 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2054220
Numéro de demande
EP07801177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2007
Publié
6 mai 2009
Délivré
6 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
26 juil. 2027
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B32B 5/02 (2006.01)
D04H 1/42 (2012.01)
Priorité
DE 102006035767 01.08.2006
DE 202007004516 U 28.03.2007
DE 202007008688 U 21.06.2007
Demande PCT
PCT/DE2007/001336 27.07.2007
Publication PCT
WO2008/014763 07.02.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

  7. 6 sept. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Titulaire

BNP Brinkmann GmbH & Co. KG

Kreimershoek 11, 48477 Hörstel-Bevergern, DE

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Harry Naumann

48477 Hörstel-Riesenbeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.