BREMS- ODER KUPPLUNGSBELAG MIT VERSCHLEISS- UND TEMPERATURERMITTLUNGSEINHEIT

Brevet européen · EP2054640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2054640
Numéro de demande
EP07801753
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2007
Publié
6 mai 2009
Délivré
20 janv. 2010
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 66/00 (2006.01)
F16D 66/02 (2006.01)
Priorité
DE 102006039591 23.08.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/007313 18.08.2007
Publication PCT
WO2008/022753 28.02.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 20 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

Parties

Titulaire

TMD Friction Services GmbH

Schlebuscher Strasse 99, 51381 Leverkusen, DE

Inventeur

DEGENSTEIN, Thomas

55130 Mainz, DE

BERGER, Erik

65510 Idstein, DE

ELVENKEMPER, Andreas

51375 Leverkusen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.