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Brevet européen · EP2054668 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2054668
Numéro de demande
EP06775156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2006
Publié
6 mai 2009
Délivré
23 juin 2010
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23N 5/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2006/000463 25.08.2006
Publication PCT
WO2008/022474 28.02.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 23 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

Parties

Titulaire

ABB Research Ltd

Affolternstrasse 52, 8050 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

BRÄNDLE, Hubert

8102 Oberengstringen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.