DISPOSITIF DE COMMANDE POUR PIECE D'HORLOGERIE
Brevet européen · EP2054780 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2054780
- Numéro de demande
- EP07801706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2007
- Publié
- 6 mai 2009
- Délivré
- 15 févr. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2027
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G04B 27/08 (2006.01)G04B 3/08 (2006.01)G04F 7/08 (2006.01)G04B 19/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 06119064 17.08.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/007252 16.08.2007
- Publication PCT
- WO2008/022743 28.02.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 29 juil. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.07.2025
- 29 juil. 2025
Transféré
- Titulaire
- The Swatch Group Management Services AG, Seevorstadt 6, 2501 Biel → The Swatch Group Research and Development SA, Rue des Sors 3, 2074 Marin-Epagnier
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.07.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 6 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 06.03.2012
- 15 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.