Gewebebefestigungsvorrichtungen

Brevet européen · EP2055244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2055244
Numéro de demande
EP08169183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 1999
Publié
6 mai 2009
Délivré
1 févr. 2012
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/08 (2006.01)
A61B 17/064 (2006.01)
A61B 17/068 (2006.01)
A61B 17/04 (2006.01)
Priorité
US 114545 P 31.12.1998
Divisionnaire de
EP99946938
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 1 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2012

Parties

Inventeur

Yeung, Jeffrey

San Jose, CA 95127, US

Yeung, Teresa

San Jose, CA 95127, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.