Duft- oder Insektizidspender mit semipermeabler Membran

Brevet européen · EP2055322 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2055322
Numéro de demande
EP09151750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2006
Publié
6 mai 2009
Délivré
8 août 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 9/12 (2006.01)
A01M 1/20 (2006.01)
Divisionnaire de
EP06707643
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 8 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2012

Parties

Inventeur

Zobele, Franco c/o Zobele Holding S.P.A.

38100 Trento, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.