Sprühpistole

Brevet européen · EP2055390 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2055390
Numéro de demande
EP08253450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2008
Publié
6 mai 2009
Délivré
21 oct. 2015
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B05B 5/03 (2006.01)
B05B 7/14 (2006.01)
B05B 15/02 (2006.01)
Priorité
US 980941 31.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 28 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 28.11.2015

  6. 21 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

Parties

Inventeur

Mather, Brian D.

North Olmsted, Ohio 44070, US

Campbell, Donna

Huron, Ohio 44839, US

Sanner, Michael R.

Amherst, Ohio 4001, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.