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Brevet européen · EP2055966 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2055966
- Numéro de demande
- EP08017076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2008
- Publié
- 6 mai 2009
- Délivré
- 10 avr. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F16B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007053014 05.11.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 2 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Dörner, Kötter & Kollegen, Postfach 07 68, 58007 Hagen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 02.07.2013
- 10 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2013
Parties
Inventeur
Klez, Hans-Peter
56743 Mendig, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.