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Brevet européen · EP2055966 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2055966
Numéro de demande
EP08017076
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2008
Publié
6 mai 2009
Délivré
10 avr. 2013
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2028
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16B 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102007053014 05.11.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 2 juil. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Dörner, Kötter & Kollegen, Postfach 07 68, 58007 Hagen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 02.07.2013

  6. 10 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

Parties

Inventeur

Klez, Hans-Peter

56743 Mendig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.