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Brevet européen · EP2055971 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2055971
Numéro de demande
EP07254359
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2007
Publié
6 mai 2009
Délivré
8 août 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 17/02 (2006.01)
F16C 33/10 (2006.01)
F16C 35/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 8 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2012

Parties

Inventeur

New, Nigel Henry

Harrow Middlesex HA3 7LJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.