Kugelventil

Brevet européen · EP2056006 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2056006
Numéro de demande
EP08105268
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2008
Publié
6 mai 2009
Délivré
29 nov. 2017
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 19/00 (2006.01)
F16K 5/06 (2006.01)
F16K 27/06 (2006.01)
F24D 3/10 (2006.01)
Priorité
IT MI20072088 30.10.2007
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Titulaire

FIMCIM S.P.A.

Via Filippo Turati 29, 20121 Milano (MI), IT

Inventeur

Cimberio Renzo

20121 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.