INTEGRIERTES EINSCHALTSYSTEM UND VERFAHREN SOWIE INTEGRIERTES EINSCHALTMODUL
Brevet européen · EP2056573 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2056573
- Numéro de demande
- EP07800775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2007
- Publié
- 6 mai 2009
- Délivré
- 9 nov. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2027
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H04L 29/10 (2006.01)
- Priorité
- CN 200610111811 23.08.2006
- Demande PCT
- PCT/CN2007/002555 23.08.2007
- Publication PCT
- WO2008/025256 06.03.2008
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 9 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2011
Parties
Inventeur
Shenzhen Guangdong Province 518129, CN
Shenzhen Guangdong Province 518129, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.