VORTEXFUNKTION FÜR WIRKSTOFFFREISETZUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2056903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2056903
Numéro de demande
EP07837441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2007
Publié
13 mai 2009
Délivré
14 nov. 2018
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
Priorité
US 841709 P 31.08.2006
Demande PCT
PCT/US2007/018920 28.08.2007
Publication PCT
WO2008/027382 06.03.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Inventeur

HILL, Robert, L.

Abingdon, MD 21009, US

ROBBEN, Matthew, P.

Frederick, MD 21701, US

GRIFFITHS, Steven, M.

Ellicott City, MD 21043, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.