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Brevet européen · EP2056916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2056916
Numéro de demande
EP07836754
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2007
Publié
13 mai 2009
Délivré
6 nov. 2013
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/10 (2013.01)
A61F 2/95 (2013.01)
Priorité
US 508692 23.08.2006
Demande PCT
PCT/US2007/017889 14.08.2007
Publication PCT
WO2008/024220 28.02.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 6 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2013

Parties

Inventeur

BENSON, Brian

Golden Valley, Minnesota 55427, US

PEDERSON, Gary J., Jr.

Albertville, Minnesota 55301, US

NORDIN, Stanley A.

Monticello, Minnesota 55362, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.