TITANDIOXID ENTHALTENDES KOMPOSIT

Brevet européen · EP2057214 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2057214
Numéro de demande
EP07802932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2007
Publié
13 mai 2009
Délivré
11 nov. 2015
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 3/22 (2006.01)
C08K 9/02 (2006.01)
C08K 9/04 (2006.01)
C08K 9/06 (2006.01)
C08K 9/08 (2006.01)
Priorité
DE 102006039856 25.08.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/058894 27.08.2007
Publication PCT
WO2008/023076 28.02.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 11 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2015

Parties

Inventeur

GROTHE, Sonja

46244 Bottrop, DE

FRITZEN, Petra

47228 Duisburg, DE

WINKLER, Jochen

47509 Rheurdt, DE

ROHE, Bernd

46539 Dinslaken, DE

BITTMANN, Birgit

67663 Kaiserslautern, DE

HAUPERT, Frank

67705 Stelzenberg, DE

KNÖR, Nicole

67663 Kaiserslautern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.