TITANDIOXID ENTHALTENDES KOMPOSIT
Brevet européen · EP2057216 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2057216
- Numéro de demande
- EP07788540
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2007
- Publié
- 13 mai 2009
- Délivré
- 9 mars 2011
- Radié
- 31 août 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 3/22 (2006.01)C08K 9/02 (2006.01)C08K 9/04 (2006.01)C08K 9/06 (2006.01)C08K 9/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006039856 25.08.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/058896 27.08.2007
- Publication PCT
- WO2008/023078 28.02.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
- 9 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2011
Parties
Inventeur
GROTHE, Sonja
46244 Bottrop, DE
FRITZEN, Petra
47228 Duisburg, DE
WINKLER, Jochen
47509 Rheurdt, DE
ROHE, Bernd
46539 Dinslaken, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.