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Brevet européen · EP2058097 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2058097
- Numéro de demande
- EP08019099
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2008
- Publié
- 13 mai 2009
- Délivré
- 5 août 2015
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B27L 11/02 (2006.01)B02C 18/14 (2006.01)B02C 18/16 (2006.01)B02C 23/16 (2006.01)B02C 13/284 (2006.01)
- Priorité
- DE 202007015635 U 09.11.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 5 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2015
Parties
Inventeur
Schildmeier, Horst
32469 Petershagen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.