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Brevet européen · EP2058164 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2058164
Numéro de demande
EP08075868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2008
Publié
13 mai 2009
Délivré
9 juil. 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/28 (2006.01)
Priorité
NL 1034675 12.11.2007
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 9 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2014

Parties

Titulaire

Maxi Miliaan B.V.

Korendijk 5, 5704 RD Helmond, NL

Inventeur

Mostert, Marc

6131 BL Sittard, NL

Wouters, Vincent Arnoud

5707 NG Helmond, NL

Van Diepen, Paulus Adrianus Jacobus

2512 ET The Hague, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.