Tunnel-Pasteurisierer

Brevet européen · EP2058386 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2058386
Numéro de demande
EP07120285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2007
Publié
13 mai 2009
Délivré
15 juil. 2009
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12H 1/18 (2006.01)
A23L 3/00 (2006.01)
A23L 3/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 15 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2009

Parties

Titulaire

SIDEL HOLDINGS & TECHNOLOGY S.A.

Avenue du Général Guisan 70, 1009 Pully

Inventeur

Panella, Graziano

37023 Grezzana (Verona), IT

Solfa, Andrea

37030 Mezzane di Sotto (Verona), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.