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Brevet européen · EP2059119 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2059119
Numéro de demande
EP07808505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2007
Publié
20 mai 2009
Délivré
23 nov. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01J 5/003 (2006.01)
A01J 5/017 (2006.01)
A01J 5/04 (2006.01)
A01J 5/10 (2006.01)
Priorité
NL 1032434 05.09.2006
NL 1032433 05.09.2006
NL 1032430 05.09.2006
NL 1032431 05.09.2006
NL 1032432 05.09.2006
Demande PCT
PCT/NL2007/000190 15.08.2007
Publication PCT
WO2008/030084 13.03.2008
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 23 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

Parties

Titulaire

MAASLAND N.V.

Maasland N.V.

Weverskade 110, 3147 PA Maassluis, NL

Inventeur

VAN DEN BERG, Karel

NL-2971 BR Bleskensgraaf, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.