SOHLENSTRUKTUR FÜR SCHUHWERK

Brevet européen · EP2059142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2059142
Numéro de demande
EP06776935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2006
Publié
20 mai 2009
Délivré
16 janv. 2013
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 7/08 (2006.01)
A43B 7/12 (2006.01)
A43B 13/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2006/008139 17.08.2006
Publication PCT
WO2008/019703 21.02.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 16 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2013

Parties

Inventeur

CIETTO, Armando

I-31044 Montebelluna, IT

MÖHLMANN, Wilhelm

CH-8005 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.