SOHLENSTRUKTUR FÜR SCHUHWERK
Brevet européen · EP2059142 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2059142
- Numéro de demande
- EP06776935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2006
- Publié
- 20 mai 2009
- Délivré
- 16 janv. 2013
- Radié
- 31 août 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 7/08 (2006.01)A43B 7/12 (2006.01)A43B 13/18 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2006/008139 17.08.2006
- Publication PCT
- WO2008/019703 21.02.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 16 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.01.2013
Parties
Inventeur
CIETTO, Armando
I-31044 Montebelluna, IT
MÖHLMANN, Wilhelm
CH-8005 Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.