FLASCHENLAGERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2059144 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2059144
- Numéro de demande
- EP07784602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2007
- Publié
- 20 mai 2009
- Délivré
- 3 mars 2010
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 73/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 14842006 06.09.2006
- Demande PCT
- PCT/AT2007/000373 01.08.2007
- Publication PCT
- WO2008/028204 13.03.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 août 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- euromaier AG, Schmidbergstrasse 23, 9630 Wattwil → euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
- 6 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Industrieberatung Maier AG, Gewerbestrasse 10,, Postfach, 4450 Sissach → euromaier AG, Schmidbergstrasse 23, 9630 Wattwil
Publié dans Swissreg le 06.02.2018
- 6 avr. 2017
Transféré
- Titulaire
- Collini, Lothar, Am Tschütsch 68, 6833 Klaus, Autriche, Brida, Hubert, Letzestrasse 8, 6820 Frastanz, Autriche → Osang Beteiligungs GmbH, Am Tschütsch 68, 6833 Klaus, Autriche
Publié dans Swissreg le 06.04.2017
3 entrées antérieures
- 6 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrieberatung Maier AG, Gewerbestrasse 10,, Postfach, 4450 Sissach
Publié dans Swissreg le 06.04.2017
- 22 avr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 3 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2010
Parties
Inventeur
6820 Frastanz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.