ELEKTRETAUSRÜSTUNG
Brevet européen · EP2059343 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2059343
- Numéro de demande
- EP07803384
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2007
- Publié
- 20 mai 2009
- Délivré
- 9 juin 2010
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B03C 3/28 (2006.01)B01D 39/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006042843 08.09.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/059481 10.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/028979 13.03.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 9 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2010
Parties
Inventeur
BENDJABALLAH, Salah
66119 Saarbrücken, DE
KLAUSNITZER, Sylvia
83053 Bruckmühl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.