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Brevet européen · EP2059448 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2059448
Numéro de demande
EP07764947
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2007
Publié
20 mai 2009
Délivré
23 nov. 2011
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 21/08 (2006.01)
Priorité
DE 102006041044 01.09.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/005778 29.06.2007
Publication PCT
WO2008/025393 06.03.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 23 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

Parties

Titulaire

Schoeller Arca Systems GmbH

Sacktannen 1, 19057 Schwerin, DE

Inventeur

KELLERER, Richard

85622 Feldkirchen, DE

BARTH, Christian

82049 Pullach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.