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Brevet européen · EP2059463 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2059463
- Numéro de demande
- EP07818027
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2007
- Publié
- 20 mai 2009
- Délivré
- 21 oct. 2009
- Radié
- 31 août 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 15/10 (2006.01)B65G 23/26 (2006.01)B65G 47/71 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006039086 19.08.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/007205 16.08.2007
- Publication PCT
- WO2008/022734 28.02.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
- 21 oct. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
Parties
Inventeur
COX, Bernd
47652 Weeze, DE
WILLEMSEN, Stefan
47652 Weeze, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.