VERBESSERTES EXPRESSIONSVERFAHREN

Brevet européen · EP2059599 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2059599
Numéro de demande
EP07766423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2007
Publié
20 mai 2009
Délivré
5 nov. 2014
Fin de la protection au plus tard
2 août 2027
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C12N 15/70 (2006.01)
C12N 15/09 (2006.01)
Priorité
GB 0615556 04.08.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/002951 03.08.2007
Publication PCT
WO2008/015447 07.02.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 5 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.11.2014

Parties

Titulaire

Vectron Biosolutions AS

Box 1262 Pirsenteret, 7462 Trondheim, NO

Inventeur

VALLA, Svein

7560 Vikhammer, NO

LALE, Rahmi

7029 Trondheim, NO

BERG, Laila

7031 Trondheim, NO

BAKKE, Ingrid

7056 Ranheim, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.