DREHBARE SPINNELEKTRODE

Brevet européen · EP2059630 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2059630
Numéro de demande
EP07801123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2007
Publié
20 mai 2009
Délivré
9 juin 2010
Fin de la protection au plus tard
23 août 2027
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
D01D 5/00 (2006.01)
Priorité
CZ 20060545 04.09.2006
Demande PCT
PCT/CZ2007/000082 24.08.2007
Publication PCT
WO2008/028428 13.03.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 22 juil. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 22.07.2025

  4. 3 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  5. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 6 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2022

  7. 8 sept. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.09.2010

  8. 9 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2010

Parties

Titulaire

Elmarco s.r.o.

Elmarco, S.R.O.

V Horkách 76, 460 07 Liberec, CZ

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

PETRAS, David

464 01 Pertoltice, CZ

MALY, Miroslav

464 01 Visnova, CZ

POZNER, Jan

460 07 Liberec, CZ

TRDLICKA, Jan

379 Trebon, CZ

KOVAC, Martin

226 23 Cenkov, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.