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Brevet européen · EP2059669 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2059669
Numéro de demande
EP07841825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2007
Publié
20 mai 2009
Délivré
23 oct. 2013
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02K 9/86 (2006.01)
Priorité
US 531630 13.09.2006
Demande PCT
PCT/US2007/077533 04.09.2007
Publication PCT
WO2008/033699 20.03.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 23 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

Parties

Inventeur

LYNCH, Michael D.

Granite Bay, CA 95746, US

BARR, Dustin C.

Fair oaks, CA 95628, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.