DISPOSITIF DE MESURE DE TEMPÉRATURE

Brevet européen · EP2059776 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2059776
Numéro de demande
EP07826126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2007
Publié
20 mai 2009
Délivré
30 mai 2012
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 27/62 (2006.01)
G01D 11/24 (2006.01)
G01D 11/26 (2006.01)
G01K 5/70 (2006.01)
A47J 45/06 (2006.01)
Priorité
EP 06119497 24.08.2006
Demande PCT
PCT/IB2007/053398 24.08.2007
Publication PCT
WO2008/023353 28.02.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 12 sept. 2020

    Fusionné

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 12.09.2020

  3. 3 juil. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 03.07.2012

  4. 30 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.