DISPOSITIF DE MESURE DE TEMPÉRATURE
Brevet européen · EP2059776 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2059776
- Numéro de demande
- EP07826126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2007
- Publié
- 20 mai 2009
- Délivré
- 30 mai 2012
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 27/62 (2006.01)G01D 11/24 (2006.01)G01D 11/26 (2006.01)G01K 5/70 (2006.01)A47J 45/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 06119497 24.08.2006
- Demande PCT
- PCT/IB2007/053398 24.08.2007
- Publication PCT
- WO2008/023353 28.02.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 12 sept. 2020
Fusionné
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 12.09.2020
- 3 juil. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 03.07.2012
- 30 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.