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Brevet européen · EP2060005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2060005
Numéro de demande
EP07826085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2007
Publié
20 mai 2009
Délivré
8 nov. 2017
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03M 1/18 (2006.01)
Priorité
EP 06119903 31.08.2006
Demande PCT
PCT/IB2007/053344 22.08.2007
Publication PCT
WO2008/026129 06.03.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 8 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

Parties

Titulaire

Trixell

Z.I. Centr'alp, 38430 Moirans, FR

Inventeur

SNOEIJ, Martijn F.

5656 AE Eindhoven, NL

MIEROP, Adrianus J.

5656 AE Eindhoven, NL

THEUWISSEN, Albert J.P.

5656 AE Eindhoven, NL

HUIJSING, Johan H.

5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.