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Brevet européen · EP2060149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2060149
Numéro de demande
EP06793365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2006
Publié
20 mai 2009
Délivré
6 janv. 2021
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2006/066182 08.09.2006
Publication PCT
WO2007/023192 01.03.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  2. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  3. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Titulaire

Sonova AG

Laubisrütistrasse 28, 8712 Stäfa

Inventeur

MEIER, Hilmar

CH-8008 Zuerich

BORETZKI, Michael

CH-8630 Rueti

BAECHLER, Herbert

CH-8706 Meilen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.