PLASMABRENNERKOPF, PLASMABRENNERSCHAFT UND PLASMABRENNER
Brevet européen · EP2060160 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2060160
- Numéro de demande
- EP07801233
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2007
- Publié
- 20 mai 2009
- Délivré
- 13 janv. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 12 août 2027
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H05H 1/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006038134 16.08.2006
- Demande PCT
- PCT/DE2007/001430 13.08.2007
- Publication PCT
- WO2008/019661 21.02.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 9 avr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz
Publié dans Swissreg le 09.04.2010
- 13 janv. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
03238 Finsterwalde, DE
03238 Finsterwalde, DE
03238 Finsterwalde, DE
03238 Finsterwalde, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.