Fass
Brevet européen · EP2060497 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2060497
- Numéro de demande
- EP08168454
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2008
- Publié
- 20 mai 2009
- Délivré
- 20 juin 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65D 1/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007056389 16.11.2007DE 102007060725 07.12.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 4 juil. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 04.07.2012
- 20 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
Parties
Inventeur
Kleemann, Werner
63755 Alzenau, DE
Da Costa, Josef
63875 Mespelbrunn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.