Gefüllte Polyamidformmassen

Brevet européen · EP2060596 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2060596
Numéro de demande
EP07022307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2007
Publié
20 mai 2009
Délivré
13 juin 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 5/00 (2006.01)
C08J 5/08 (2006.01)
C08K 3/00 (2006.01)
C08K 3/40 (2006.01)
C08K 7/00 (2006.01)
C08K 7/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 13 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.