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Brevet européen · EP2060672 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2060672
Numéro de demande
EP07806305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2007
Publié
20 mai 2009
Délivré
27 juin 2012
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06M 15/693 (2006.01)
D06M 15/643 (2006.01)
B60R 21/235 (2006.01)
Priorité
JP 2006227689 24.08.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/066828 23.08.2007
Publication PCT
WO2008/023843 28.02.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 27 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2012

Parties

Titulaire

SEIREN CO., LTD.

10-1, Keya 1-chome, Fukui-shi, Fukui 918-8003, JP

Inventeur

YAMADA, Tatsuro

Fukui-shi, Fukui 9188003, JP

IWASA, Naokuni

Fukui-shi, Fukui 9188003, JP

NOGATA, Akihiro

Fukui-shi, Fukui 9188003, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.