Bodenablauf mit herausnehmbarem Geruchsverschluß

Brevet européen · EP2060682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2060682
Numéro de demande
EP08169039
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2008
Publié
20 mai 2009
Délivré
15 mars 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/282 (2006.01)
E03F 5/04 (2006.01)
Priorité
DK 200701613 13.11.2007
Langue du dépôt
danois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Inventeur

Lohmann, Hans

4180 Sorø, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.