Blendschutzvorrichtung

Brevet européen · EP2060734 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2060734
Numéro de demande
EP08019853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2008
Publié
20 mai 2009
Délivré
18 sept. 2013
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/386 (2006.01)
Priorité
DE 102007054015 13.11.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 18 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  4. 18 sept. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

Parties

Inventeur

Bartenbach, Christian

6071 Aldrans, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.