Schubumkehrvorrichtung
Brevet européen · EP2060769 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2060769
- Numéro de demande
- EP08252934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2008
- Publié
- 20 mai 2009
- Délivré
- 4 mai 2016
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02K 1/60 (2006.01)F02K 1/11 (2006.01)
- Priorité
- US 941388 16.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 4 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Lair, Jean-Pierre
San Antonio Texas 78209, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.