Steckeranordnung

Brevet européen · EP2061120 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2061120
Numéro de demande
EP08167320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2008
Publié
20 mai 2009
Délivré
6 janv. 2010
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/533 (2006.01)
H01R 24/02 (2006.01)
H01R 13/05 (2006.01)
Priorité
GB 0722273 13.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 6 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2010

Parties

Titulaire

ITT Manufacturing Enterprises, Inc.

1105 North Market Street, Suite 1217, Wilmington, DE 19801, US

Inventeur

Jordan, Peter

Basingstoke, Hampshire RG22 6NT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.