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Brevet européen · EP2061941 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2061941
- Numéro de demande
- EP07804421
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2007
- Publié
- 27 mai 2009
- Délivré
- 23 févr. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2027
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- E04H 15/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 0616634 22.08.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/050504 22.08.2007
- Publication PCT
- WO2008/023206 28.02.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2025
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 5 mai 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.05.2011
- 23 févr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
Parties
Titulaire
Manchester, Great Manchester M7 2EZ, GB
Inventeur
Manchester, Great Manchester M7 2EZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.