ELEKTROMAGNETISCHE BREMSE FÜR HANDLINGSSYSTEME
Brevet européen · EP2061976 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2061976
- Numéro de demande
- EP07802219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2007
- Publié
- 27 mai 2009
- Délivré
- 18 août 2010
- Radié
- 30 sept. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 59/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006043374 16.09.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/007839 07.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/031538 20.03.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 18 août 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
EIBAND, Karl
87616 Marktoberdorf, DE
EIBERGER, Oliver
80634 München, DE
HEINZE, Achim
86152 Augsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.