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Brevet européen · EP2061985 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2061985
Numéro de demande
EP07823946
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2007
Publié
27 mai 2009
Délivré
21 déc. 2011
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/207 (2006.01)
F16L 33/22 (2006.01)
Priorité
GB 0619884 07.10.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/003685 28.09.2007
Publication PCT
WO2008/040941 10.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.04.2014

  2. 6 janv. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.01.2012

  3. 21 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

Parties

Inventeur

SETON-ANDERSON, Roderick

Bradford, BD12 0EJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.