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Brevet européen · EP2062500 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2062500
Numéro de demande
EP07806040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2007
Publié
27 mai 2009
Délivré
7 janv. 2015
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 13/08 (2006.01)
A47B 96/18 (2006.01)
F16B 12/28 (2006.01)
Priorité
JP 2006229791 25.08.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/066454 24.08.2007
Publication PCT
WO2008/023794 28.02.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 7 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2015

Parties

Titulaire

Okamura Corporation

OKAMURA CORPORATION

7-18 Kitasaiwai 2-chome, Nishi-Ku, Yokohama-Shi, Kanagawa 220-0004, JP

Inventeur

NOZAKI, Osamu

Higashiosaka-shi, Osaka 5780972, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.