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Brevet européen · EP2062502 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2062502
Numéro de demande
EP08017555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2008
Publié
27 mai 2009
Délivré
10 sept. 2014
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 47/00 (2006.01)
A47B 96/02 (2006.01)
B65G 1/02 (2006.01)
Priorité
DE 102007056589 23.11.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 10 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2014

Parties

Titulaire

BITO-LAGERTECHNIK BITTMANN GmbH

BITO-Lagertechnik Bittmann GmbH

Obertor 29, 55590 Meisenheim, DE

Inventeur

Herrmann, Carsten

55743 Fischbach, DE

Roßbach, Rudolf

95362 Kupferberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.