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Brevet européen · EP2062744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2062744
Numéro de demande
EP07806558
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2007
Publié
27 mai 2009
Délivré
16 avr. 2014
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 8/03 (2006.01)
B43K 8/04 (2006.01)
B43K 1/08 (2006.01)
B43K 5/14 (2006.01)
B43K 7/02 (2006.01)
B43K 7/10 (2006.01)
B43K 5/02 (2006.01)
B43K 5/18 (2006.01)
Priorité
JP 2006244552 08.09.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/067085 27.08.2007
Publication PCT
WO2008/029747 13.03.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 26 avr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 26.04.2014

  3. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Titulaire

Mitsubishi Pencil Co., Ltd.

MITSUBISHI PENCIL Co., Ltd.

23-37, Higashi Ohi 5-chome Shinagawa-ku, Tokyo 140-8537, JP

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

TAMANO, Hisami,

Tokyo 221-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.