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Brevet européen · EP2063047 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2063047
Numéro de demande
EP08020318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2008
Publié
27 mai 2009
Délivré
12 sept. 2012
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 19/06 (2006.01)
E04B 1/68 (2006.01)
E04F 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 202007016585 U 26.11.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 12 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2012

Parties

Inventeur

Sondermann, Frank

57489 Drolshagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.