Rohrwaffe
Brevet européen · EP2063216 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2063216
- Numéro de demande
- EP08015506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2008
- Publié
- 27 mai 2009
- Délivré
- 3 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F42C 17/04 (2006.01)G01P 3/66 (2006.01)G01P 3/68 (2006.01)//F41A 21/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007056633 24.11.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 5 déc. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Krauss-Maffei Wegmann GmbH & Co. KG, Krauss-Maffei-Strasse 11, 80997 München, Allemagne → KNDS Deutschland GmbH & Co. KG, Krauss-Maffel-Strasse 11, 80997 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 05.12.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 3 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2016
Parties
Inventeur
34376 Immenhausen, DE
34225 Baunatal, DE
34119 Kassel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.