Befestigungsanordnung
Brevet européen · EP2063452 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2063452
- Numéro de demande
- EP08168038
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2008
- Publié
- 27 mai 2009
- Délivré
- 31 août 2011
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01J 49/42 (2006.01)B81B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0721531 02.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 7 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 10 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland → IP Partners SA, A-One Business Center, La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 15 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Microsaic Systems Limited, Unit 2 Boundary Road, Woking, Surrey GU21 5BX, Royaume-Uni → Microsaic Systems PLC, Unit 2 Boundary Road, Woking Surrey GU21 5BX, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 06.04.2018
2 entrées antérieures
- 31 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2011
- 31 août 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 31.08.2011
Parties
Inventeur
London, W13 9UQ, GB
Reading, Berkshire RG1 5RJ, GB
London, SW11 4HZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.