ENTWÄSSERUNGSELEMENT
Brevet européen · EP2063700 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2063700
- Numéro de demande
- EP07801310
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2007
- Publié
- 3 juin 2009
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2027
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A01G 9/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006043571 16.09.2006
- Demande PCT
- PCT/DE2007/001573 01.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/031396 20.03.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 20 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 20.11.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 30 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2023
- 22 sept. 2021
Inventeur
- Inventeur
- Väth, Thomas, Markstrasse 13, 64846 Gross-Zimmern, Allemagne → Väth, Thomas, Gebhardshütte 14, 64743 Beerfelden, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 21 mars 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Väth, Thomas, Markstrasse 13, 64846 Gross-Zimmern, Allemagne → Väth, Thomas, Gebhardshütte 14, 64743 Beerfelden, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.03.2017
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Titulaire
64743 Beerfelden, DE
Inventeur
64743 Beerfelden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.